Infos Légales
Cocci services à ouvert le site cocci-services.com en octobre 2009.
105 Boulevard du Grand Cerf
86000 POITIERS
Tél : 06.16.05.07.02
SIREN N°: 517759916
«Dispensé d’immatriculation au RCS/RM» «TVA non applicable, art.293 B du CGI».
Responsable de la publication :
Cocci Services. courriel => contact chez cocci-services.com
Site Internet création et maintenance :
(Cocci-services)
Ce site est hébergé par :
Sarl Ovh 140, quai du Sartel 59100 Roubaix France.
- Droit de propriété intellectuelle
- Données personnelles et autres données
- Limitation de responsabilité
- Mise à jour des conditions générales
- Droit applicable
Droits de propriété intellectuelle :
- Droits d’auteur et/ou Droits sur le Graphisme
- Le présent site constitue une œuvre dont seul Cocci Services est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non sont la propriété de Cocci Services ou de tiers nous ayant autorisé à les utiliser.
- Le présent site constitue une œuvre dont seul Cocci Services est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles et autres données :
- Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
- Données à caractère non personnel : Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.
Limitation de responsabilité :
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Cocci Services ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Mise à jour des conditions générales :
Cocci Services se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Droit applicable :
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, le tribunal de Poitiers sera seul compétent.
